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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F
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CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL
ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3277045
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024
CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL de ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F

Présentation de la marque CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL

Déposée le 2 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F domicilié(e) Parc Technologique de Soye - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL est expirée depuis le 2 mars 2024.

ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F a également déposé les autres marques suivantes : EMERGENCY CODE , SpeedoCap , WPM WayPoint Masqué


ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DE MOBILES (E.R.T.F), Société par Actions Simplifiée - Parc Technologique de Soye - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 380148627


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551264 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18

Appareil et dispositif de contrôle électronique de passage de véhicules pour compétitions sportives, cet appareil et dispositif étant basé sur un système de positionnement satellitaire.